L’art de vivre à la française séduit et fascine les ressortissants étrangers. Spécialisé en investissements dans des sociétés et dans l’immobilier, Alexander Studhalter est certain que beaucoup désirent concrétiser le rêve de s’installer en France. Les citoyens non-européens peuvent-ils accéder à la propriété en France, et sous quelles conditions ? Réaliser un investissement immobilier en France vous donne-t-il le droit d’y résider ? Découvrez comme suit tout ce que vous devez savoir en tant que futur propriétaire d’un bien immobilier en France.
À quoi ressemble le marché immobilier en France?
Malgré la crise du Covid, le marché immobilier français est dynamique. L’année 2021 a été le théâtre d’une hausse des prix considérable, surtout en régions, et d’une explosion des ventes de logements anciens. L’immobilier en France est pour beaucoup considéré comme une valeur refuge, qui offre une bonne rentabilité à long terme (qui avoisine les 4 %). Par ailleurs, près de 60 % des Français sont propriétaires ; cela laisse aux étrangers tout le loisir d’acheter en France pour y vivre ou pour de l’investissement locatif, avec une rentabilité qui peut atteindre jusqu’à 10 % en régions.
Les citoyens non-européens peuvent-ils acheter une maison en France?
Vous souhaitez faire de votre rêve d’accession à la propriété en France une réalité ? Bonne nouvelle, il n’y a aucune restriction pour les investisseurs étrangers qui souhaitent acheter une maison en France.
Toutefois, gardez en tête que si vous êtes non-résident de l’Union Européenne, le temps que vous pourrez passer dans votre nouvelle maison est susceptible de varier en fonction de votre statut de résident et du visa qui vous est octroyé.
Acheter une maison en France est un peu plus complexe pour les non-résidents européens et doit s’accompagner de garanties financières sérieuses ainsi que d’une bonne dose de formalités administratives, d’où la nécessité de se faire accompagner.
Qu’en est-il de l’investissement dans les terrains ?
Les terrains à construire sont soumis aux mêmes règles que les biens immobiliers et donc accessibles aux ressortissants étrangers non-EU. En revanche, pour ce qui est de l’exploitation agricole, les choses sont un peu différentes. Les étrangers (hors UE) qui souhaitent exploiter des terres agricoles en France doivent obtenir une autorisation de s’installer en tant qu’exploitant agricole (articles R. 333-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime).
Combien de temps peut-on séjourner en tant que propriétaire d’un bien immobilier en France?
Si votre rêve de pied-à-terre en France a toutes ses chances de devenir une réalité, sachez toutefois qu’il ne vous garantit pas titre de séjour sur le sol français. En effet, la France, à la différence de certains autres pays de l’Union Européenne, ne prévoit pas l’attribution d’un titre de séjour pour les propriétaires d’un bien immobilier en France.
Cependant, posséder un bien en France est un critère d’appréciation important dans le cadre d’une demande d’installation pour d’autres motifs (professionnel, études, autres). Cela prouve que le projet d’installation en France a été mûrement réfléchi, mais aussi que le demandeur peut justifier d’un pouvoir d’achat et de moyens d’existence suffisants. En résumé, disposer d’une maison en France est un élément qui peut favoriser l’obtention d’un titre de séjour dans le cadre d’un autre projet d’installation, mais ce n’est pas le seul critère qui pourra justifier son obtention.
En savoir plus sur le visa de court-séjour pour l’espace Schengen
En attendant de réunir les éléments nécessaires pour effectuer une demande de titre de séjour en France, les propriétaires étrangers doivent obtenir un visa de court-séjour pour l’espace Schengen, si leur pays de nationalité ne fait pas l’objet d’une exemption de visa pour la France.
Avec ou sans visa, la durée maximale autorisée des courts séjours dans l’espace Schengen pour un étranger non européen est de 90 jours sur une période de 180 jours, que la personne soit soumise ou non à visa. Cela signifie que sur une année complète, vous pourrez séjourner environ 6 mois sur le territoire français, mais pas plus de 3 mois tous les six mois.
Comment choisir le bon bien immobilier selon Alexander Studhalter?
Pour trouver la maison française de vos rêves, il est important de prendre le temps de visiter les différentes régions françaises afin de choisir celle dans laquelle vous souhaitez installer votre pied-à-terre. Alexander Studhalter qui est né à Lucerne en Suisse, affirme qu’il existe ensuite plusieurs façons de rechercher son bien immobilier. En premier lieu, les acheteurs peuvent avoir recours à une agence immobilière. Un agent immobilier pourra vous guider et vous faire visiter les maisons qui correspondent à vos attentes selon votre budget, mais aussi prendre en charge une partie des démarches administratives complexes qui vous attendent avant d’accéder à votre bien. Vous pouvez aussi passer par des sites de petites annonces immobilières de particulier à particulier pour ne pas payer les frais d’agence. Mais attention aux arnaques potentielles, prévient Alexander Studhalter avec 30 ans d’expérience en matière d’investissement immobilier, il sait de quoi il parle.
Comment éviter les arnaques ?
Quel que soit l’endroit où vous achetez une propriété, vous risquez de vous faire arnaquer. En achetant directement à un propriétaire, vous n’êtes pas à l’abris de tomber sur une propriété qui présente des vices cachés, des propriétaires qui n’ont pas le droit de vendre, d’autres qui vous demandent de l’argent avant même d’avoir commencé les démarches, ou d’autres arnaques courantes. C’est pourquoi il est souvent grandement recommandé de passer par une agence immobilière réputée sur laquelle vous aurez fait des recherches approfondies, a fortiori si vous résidez à l’étranger ou ne parlez pas bien la langue.
Un citoyen non-européen peut-il vivre sa retraite en France ?
Dans la plupart des cas, les retraités qui s’installent en France devront demander un visa de long séjour visiteur (VLS-TS Visiteur). Ces visas sont destinés aux personnes qui souhaitent séjourner en France à long terme sans travailler. Les demandeurs doivent prouver qu’ils ont les moyens de subvenir à leurs besoins pendant la durée du visa.
Si vous souhaitez prendre votre retraite en France, les démarches sont les mêmes que pour tout autre citoyen non européen souhaitant s’installer en France. Vous commencerez par demander un visa de long séjour d’un an, suivi d’une carte de séjour temporaire et/ou pluriannuelle et, après cinq ans de résidence en France, d’une carte de résident permanent. Concrètement, si vous n’êtes pas résident européen, vous n’avez pas plus le droit de vivre votre retraite en France que n’importe quel autre non-résident européen, même si vous y êtes propriétaire.
Quitter sa famille et ses amis pour déménager à l’étranger pendant la retraite n’est pas une décision à prendre à la légère. Alexander Studhalter conseille de se préparer à la retraite le plus tôt possible.
Idéalement, y rester d’abord quelques mois pour se familiariser avec la vie quotidienne.
Acheter une maison en France pour profiter de votre retraite n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît.